Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) digiteyezer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « iScan3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) digiteyezer domicilié(e) 8 saint marc - 75002 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, digiteyezer domicilié(e) 8 saint marc - 75002 - paris - France.
La marque iScan3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
digiteyezer, sas - 8 saint marc - 75002 - paris - France
digiteyezer - 8 saint marc - 75002 - paris - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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